Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN TECH CONCEPT
SODALEC DISTRIBUTION – SODIS, SAS

Numéro de dépôt :
3993222
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2023
GREEN TECH CONCEPT de SODALEC DISTRIBUTION – SODIS

Présentation de la marque GREEN TECH CONCEPT

Déposée le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION – SODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GREEN TECH CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION – SODIS domicilié(e) ZI SUD-EST, 15 Rue des veyettes, CS 76326 - 35063 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 857 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODALEC DISTRIBUTION – SODIS, M. POISBEAU Fabrice domicilié(e) ZI SUD-EST, 15 Rue des veyettes, CS 76326 - 35063 - RENNES Cedex - France.

La marque GREEN TECH CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TECH CONCEPT est expirée depuis le 26 mars 2023.

SODALEC DISTRIBUTION – SODIS a également déposé les autres marques suivantes : PIG ASIA , SODALEC DISTRIBUTION - SODIS , INZI'AIR


SODALEC DISTRIBUTION – SODIS, SAS - ZI SUD-EST, 15 Rue des veyettes, CS 76326 - 35063 - RENNES Cedex - France - SIREN 441857695


SODALEC DISTRIBUTION – SODIS, M. POISBEAU Fabrice - ZI SUD-EST, 15 Rue des veyettes, CS 76326 - 35063 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 9 décembre 2013 - Concession de licence n°614276 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ; Ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Ces services étant destinés aux bâtiments d'élevage ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; Ces services étant destinés aux bâtiments d'élevage.